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Mentions légales – Shavya

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site shavya.fr les informations suivantes :

1. Éditeur du site

  • Nom commercial : Shavya
  • Éditeur : Elyas RAHI (RAHI Elyas, Chemsedine)
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise), exploitation personnelle
  • Adresse : Porte 114, 5 rue du Lindel, 67540 Ostwald, France
  • SIRET : 101 307 817 00011
  • RCS : 101 307 817 R.C.S. Strasbourg
  • N° de gestion : 2026A01732
  • Code APE : 47.91B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
  • TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base, art. 293 B du CGI)
  • Email : service.shavya@outlook.fr
  • Téléphone : +33 6 66 60 32 55

2. Responsable de la publication
Elyas RAHI, en qualité d'éditeur du site.
Contact : service.shavya@outlook.fr

3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par Shopify International Limited
Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site web : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site shavya.fr (textes, images, logos, graphismes, visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'Elyas RAHI / Shavya. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. [Médiateur à désigner — voir note.]

6. Coordonnées de contact

  • Email : service.shavya@outlook.fr
  • Téléphone : +33 6 66 60 32 55
  • Adresse postale : Porte 114, 5 rue du Lindel, 67540 Ostwald, France

Dernière mise à jour : 8 juillet 2026

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